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CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil municipal aura lieu

MERCREDI 31 MARS 2010 A 20H30 A LA SALLE DU CONSEIL EN MAIRIE

ORDRE DU JOUR :

1) Approbation du compte rendu de séance du 8 février 2010,

2) Demande de subvention – Dotation Globale d’Equipement dans le cadre de la construction du groupe scolaire

3) Tableau des emplois occasionnels de la commune

4) Groupe scolaire bibliothèque municipale – adoption de l’avant projet définitif

5) Demande de la Préfecture du Gard de transfert de la maîtrise d’ouvrage au Syndicat Mixte à Cadre Départemental d’Electricité du Gard

6) Remboursement des frais engagés par les élus

7) Projet d’établissement d’une servitude de passage au profit du SIVU de l’Yeuseraie

8) Aménagement de sécurité – demande de subvention et autorisation de lancement de travaux

9) Travaux d’électrification rurale et demande de subvention

10) Signature du marché à bon de commande n° 1001 – Travaux d’électrification, de mise en discrétion de réseaux électrique, d’extension d’éclairage public, de réservations diverses

11) Signature du marché n° 1002 – Entretien du réseau éclairage public

12) Lancement du marché n° 1003 – Mission Etudes de sols G2

13) Affectation du résultat 2009

14) Compte de gestion 2009

15) Echange de terrain – Aroqueviran propriétaire EVESQUE Richard

16) Echange de terrain – sous Saint-Paul propriétaire GUIGUE Thierry

17) Vote du compte administratif 2009 du budget de la commune

18) Vote du compte administratif 2009 CCAS

19) Règlement d’attribution des subventions municipales

20) Redevance d’occupation du domaine public, RODP France Télécom

21) Questions diverses

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