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CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal se tiendra le 2 avril 2012. ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte rendu et des délibérations de la séance du 1er mars 2012,

2. Approbation du compte administratif budget principal 2011,

3.Approbation compte de gestion budget principal 2011,

4. Affectation du résultat budget principal 2011,

5.Vote du budget primitif année 2012-budget principal,

6. Approbation du compte administratif budget annexe lotissement Sarsin 2011,

7. Approbation compte de gestion budget annexe lotissement Sarsin 2011,

8. Affectation du résultat annexe lotissement Sarsin 2011,

9. Vote du budget primitif année 2012-budget annexe, lotissement communal,

10. Vote des taux de la Taxe d’Habitation, Taxe Foncière et Taxe Foncière non bâtie,

11. Ouverture d’une ligne de trésorerie,

12. Crédit relais : FCTVA,

13. Création d’un columbarium : cimetière, chemin de Cladier,

14. Nouveau cimetière, chemin de cladier : fixation prix concession, alvéoles colombarium,

15. Rapport CLET : Commission Locale d’évaluation des transferts de charges pour l’année 2012, (Stella mémoire voir CM juillet 2011)

16. Règlement : organisation de manifestations,

17. SIAEP : adhésion commune CAVILLARGUES,

18. Maintien des RASED dans le département de Gard,

19. Gestion Forestière ONF,

20. Régie de recette : cantine scolaire- Garderie-étude surveillée,

21. Régie de recette : photocopies, relevés cadastraux, repas fête votive du village,

22. Dénomination des voies communales,

23. MAPA : restauration scolaire,

24. Avancement de grade : création de poste adjoint administratif principal de 2ème classe,

25. Convention de délégation au CDG pour la procédure de passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire,

26. Question diverses.

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