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Conseil municipal du lundi 9 juillet 2012

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU LUNDI 09 JUILLET 2012 A 20 H 30 ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu et des délibérations de la séance du 2 avril 2012 2. SMDE : modification des statuts, 3. Fonctionnement bibliothèque municipale, 4. Permis d’aménager, Camin dis Escouliès, 5. MAPA 1202 : Solutions d’impression numérique et contrat de maintenance associé avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle : signature 6. MAPA 1203 : Restauration scolaire en liaison chaude préparation – fourniture – livraison 1 seul site sur la commune : signature 7. Mise à jour du tarif et du règlement de la cantine scolaire, étude surveillée, garderie, 8. Groupe scolaire bibliothèque municipale, salle polyvalente : dénomination du bâtiment, 9. Convention de mise à disposition d’un local de restauration scolaire avec l’EPHAD de Pont-Saint-Esprit 10. Vente du mobil home ALGECO 11. Questions diverses.

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